LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS
Présentation de la marque LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS
Déposée le 8 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE GUISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS est expirée depuis le 8 juillet 2013.
CHOCOLATERIE GUISABEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338728 - Publication au BOPI 2002-01-15
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2241328 - Publication au BOPI 2003-04-22
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34